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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE
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DOMAINE DE LA CHEVALIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CHEVALIERE
MAS LA CHEVALIERE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1435191
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/07/2027

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHEVALIERE

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA CHEVALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel, Chemin N12, Lieudit “ Pech du Cayrou ” - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE LA CHEVALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA CHEVALIERE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

MAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CHEVALIERE , MENHIR DE ROQUA , PEYROLI , ALTUS , MAS LA CHEVALIERE , CAP AZUR , C'EST LA FRANCE , CAPITELLE DE PEYROLI , ROQUA BLANCA


MAS LA CHEVALIERE, société par actions simplifiée à associé unique - Route de Murviel, Chemin N12, Lieudit “ Pech du Cayrou ” - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 402609226


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2093454 - Publication au BOPI 1997-32

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2007 n°2338748 - Publication au BOPI 2007-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 16 février 1996 - Transmission de propriété n°197691 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199749 - Publication au BOPI 1996-04-02

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°210247 - Publication au BOPI 1996-12-16

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654272 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Inscription le 24 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°712129 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Vins de pays ou d'appellation d'origine.